Déposée le 8 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) impac't
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GUSTAFINO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) impac't domicilié(e) 20 rue Jules Ferry - 24130 - PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 123 948 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, impac't domicilié(e) 20 rue Jules Ferry - 24130 - PRIGONRIEUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
impac't, sas - 20 rue Jules Ferry - 24130 - PRIGONRIEUX - France - SIREN 393123948
impac't - 20 rue Jules Ferry - 24130 - PRIGONRIEUX - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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